Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S
karine bensimon

Numéro de dépôt :
3782348
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2020
- APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S de karine bensimon

Présentation de la marque - APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par karine bensimon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est karine bensimon domicilié(e) 17 avenue du maréchal de saxe - 69006 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, karine bensimon domicilié(e) 17 avenue du maréchal de saxe - 69006 - lyon - France.

La marque - APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - APARTMENTS N SUITES - BY A.N.S est expirée depuis le 16 novembre 2020.

karine bensimon a également déposé les autres marques suivantes : BB789 BY A.N.S


karine bensimon - 17 avenue du maréchal de saxe - 69006 - lyon - France


karine bensimon - 17 avenue du maréchal de saxe - 69006 - lyon - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.